Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELISSA
Numéro de dépôt :
1323949
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
23/08/1995
Présentation de la marque MELISSA
Déposée le 23 août 1985 par monsieur RICHARTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 23 août 1995.
RICHARTE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09